Réalisation du site internet : Stéphane Desrousseaux- www.stephane-desrousseaux.fr

Hébergement : le site est hébergé chez OVH – www.ovh.com

Information sur l’éditeur du site : Le site transitioncitoyenne.org est édité par le fonds de dotation Transition Citoyenne dont le siège social est 10 avenue des Canuts, 69120 Vaulx-en-Velin.

La directrice de publication est Varinia Vinay-Forga.

Protections des données personnelles : Les informations collectées nous permettront de mieux vous connaître. Elles seront utilisées pour vous informer des actions menées par le fonds de dotation ou le Collectif pour une Transition Citoyenne.

Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit, adressez-vous à :Transition Citoyenne, Immeuble Woopa, 10 avenue des Canuts, 69120 Vaulx-en-Velin.

Propriété intellectuelle : Sauf autorisation préalable et expresse du fonds de dotation Transition Citoyenne, toute reproduction ou copie des contenus présents sur ce site (textes, logos, photos, vidéo), à des fins autres qu’un usage privé, est interdite.

Toutes les marques et dénominations citées sur le site appartiennent à leurs propriétaires respectifs et sont protégées par le droit de la propriété intellectuelle.

Responsabilité quant au contenu : Alors même que le fonds de dotation Transition Citoyenne s’efforce que le contenu de son site soit le plus à jour et le plus fiable possible, il ne peut donner aucune garantie quant à l’ensemble des informations présentes sur le site, qu’elles soient fournies par ses soins, par ses partenaires ou par tout tiers, par l’envoi d’e-mails ou de toute autre forme de communication.

Compte tenu des caractéristiques du réseau Internet que sont la libre captation des informations diffusées et la difficulté, voire l’impossibilité, de contrôler l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers, le fonds de dotation Transition Citoyenne n’apporte aucune garantie quant à l’utilisation des dites informations.

Le fonds de dotation Transition Citoyenne ne saurait en conséquence être tenu pour responsable du préjudice ou dommage pouvant résulter de l’utilisation des informations présentes sur le site, ni d’erreurs ou omissions dans celles-ci.

Le fonds de dotation Transition Citoyenne décline toute responsabilité en ce qui concerne les contenus des sites web édités par des tiers et accessibles depuis transitioncitoyenne.org par des liens hypertextes ou répertoriés dans l’annuaire du site.